RSE_ESG : l’Europe affirme son leadership avec la CSRD
C’est une certitude de ce début d’année : la responsabilité sociétale d’entreprise se construit désormais dans un cadre communautaire européen. Le 28 novembre 2022, le Conseil de l’UE a donné son approbation finale à la directive sur la publication d’informations en matière de durabilité par les entreprises (Corporate Social Responsability Directive – CSRD). Cette adoption législative s’inscrit dans plusieurs autres mesures emblématiques qui ont marqué des avancées pour le climat et l’environnement tout au long de l’année 2022 (voir article de Novethic – lien en bas de cet article). Elle entrera en vigueur, après une publication des actes prévue en juin 2023, dès 2024 et obligera les entreprises concernées à communiquer annuellement sur leurs informations relatives aux problématiques RSE. D’où l’importance d’en comprendre dès maintenant la portée pour anticiper son impact sur l’élaboration des stratégies de responsabilité sociétale des entreprises.
Pourquoi une nouvelle législation ?
La CSRD répond au besoin d’harmonisation et de standardisation dans le reporting ESG (Environnement, Social, Gouvernance) des entreprises. En cela elle bénéficie aux investisseurs qui pourront dès lors répondre à leurs obligations législatives – Taxonomie et SFDR – mais également à l’ensemble des acteurs de l’écosystème : les institutions gouvernementales plus aux faits des actions des entreprises en direction de l’atteinte des objectifs de développement durable, ainsi que toutes les parties prenantes de l’entreprise qui auront accès à des informations fiables, vérifiées et transparentes.
Par ailleurs, et c’est une évolution majeure, la CSRD va jusqu’à quadrupler le nombre d’entreprises concernées* par la directive en abaissant les seuils existants, passant ainsi de 11000 entreprises (de plus de 500 salariés) à plus de 50000 (de plus de 250 salariés). De nombreuses PME entrent ainsi dans le dispositif.
« Grâce aux nouvelles règles, davantage d’entreprises seront comptables de leur impact sur la société et orientées dans le sens d’une économie qui profite aux citoyens et à l’environnement. Les données relatives à l’empreinte environnementale et sociétale seraient mises à la disposition de toute personne intéressée par cette empreinte ».Jozef Síkela, ministre tchèque de l’industrie et du commerce
Ce qu’il faut en retenir : les grands principes
Une clarification du lien entre stratégie et reporting
Ce devrait être évident mais cela ne l’était pas tant jusque là ! La notion de reporting extra-financier émanant initialement de la sphère de la finance, les entreprises naviguaient entre le monde ESG s’interessant à la publication des informations et le monde RSE s’intéressant à la stratégie et aux plans d’actions. La CSRD met en avant que les informations extra financières devront répondre à la question « en quoi le modèle d’affaires et la stratégie de l’entreprise prennent en compte l’intérêt des parties prenantes et les incidences de l’entreprise sur les questions de durabilité ».
La consécration du triptyque ESG, aligné sur les référentiels internationaux et européens
Les critères ESG structure ce nouveau référentiel autour des trois axes Environnement, Social, Gouvernance. Dès lors, les stratégies de responsabilité sociétale gagneront à se structurer sur ce même tryptique en anticipant sur la phase de reporting. Il ne s’agit pas d’abandonner les référentiels historiques de la RSE, dont la norme ISO 26000 et ses sept questions centrales ou les 17 objectifs de développement durable (ODD), mais de converger vers ces critères. Par ailleurs les textes provisoires de la CSRD soulignent largement les correspondances avec les autres textes normatifs, réglementaires, référentiels à l’échelle internationale et européenne, dont notamment les principes directeurs des Nations-Unies.
L’affirmation du principe de double matérialité :
La double matérialité consiste à identifier à la fois les impacts de l’entreprise sur la société, mais aussi sur ceux des critères ESG sur l’entreprise elle-même.
Les impacts significatifs réels ou potentiels sur les personnes et l’environnement, liés aux activités de l’entreprise et à sa chaîne de valeur en amont comme en aval.
Les risques et les opportunités en matière de développement durable susceptibles d’avoir un impact positif ou négatif sur le développement, la performance et les résultats de l’entreprise
Les ESRS : 12 normes de durabilité
La CSRD définit 12 normes de durabilité (European Sustainability Reporting Standards – ESRS).Nous nous y sommes plongés pour identifier leur impact sur l’élaboration des stratégies et plan d’action RSE en vue de leur reporting ESG. En voici quelques éléments d’analyse :
chaque norme fait l’objet d’une notice explicative accessibles sur le site de l’EFRAG. Nous avons fait l’exercice de les synthétiser
chaque norme est introduite par le descriptif de l’objectif décliné sur la structure suivante
la manière dont l’entreprise affecte le sujet traité (par exemple le climat) en termes d’impacts matériels positifs et négatifs, réels ou potentiels
les actions entreprises pour les atténuer et le résultat de ces actions
les plans et la capacité de l’entreprise adapter sa stratégie et son modèle d’entreprise
la nature, le type et l’étendue des risques et opportunités significatifs de l’entreprise liés aux impacts et dépendances de l’entreprise au regard du sujet traité
les effets financiers sur l’entreprise, à court, moyen et long terme des risques et opportunités significatifs découlant des activités de l’entreprise
chaque notice définit les « questions de durabilité » associés au sujet traité (par exemple pour « Climat » => « Atténuation du changement climatique », « Adaptation au changement climatique » et « Énergie » et précise les référentiels internationaux et européens associés
chaque notice précise les interactions entre l’ESRS dont elle fait l’objet et les autres ESRS
sont ensuite détaillés les exigences, métriques et objectifs associés (par exemple 9 exigences pour « climat »).
*La CSRD concernera quant à elle les grandes entreprises dépassant au moins 2 des critères suivants :
> 250 salariés :
20 millions d’euros de bilan ;
40 millions d’euros de chiffre d’affaires.
Mais également les structures suivantes :
Petites et moyennes entreprises (PME) cotées en bourse (hors micro-entreprises de moins de 10 employés) ;
Entreprises non européennes ayant un chiffre d’affaires annuel supérieur à 150 millions d’euros, sur le marché de l’UE. Cela vaut aussi pour les filiales de ces groupes, qui devront communiquer sur la démarche RSE de leur maison mère.
Par ailleurs, l’UE encourage les autres entreprises (PME ou entités non cotées) à suivre et publier leurs propres informations extra-financières.
De la RSE au leadership sociétal – 17 critères de transformation
Parce que notre mission est de construire des leaderships sociétaux robustes et authentiques, nous travaillons tous les jours à la recherche et à la mesure d’impact sociétal pour nos clients. Mais sommes-nous capables d’évaluer le nôtre ?
Dans le cadre de notre premier comité de suivi d’entreprise à mission, nous avons fait l’exercice à partir d’une question simple : quels sont les critères à prendre en compte pour mesurer l’impact réel de nos missions auprès de nos entreprises clientes, dans un objectif de transformation de l’entreprise ?
En sont ressortis 17 critères, pertinents pour les ETI, qui composeront dorénavant notre « indice de transformation » autour de 4 axes
Gouvernance
Critère n°1 : L’implication du plus haut niveau de décision
Notre mission a t-elle permis d’initier ou de faire progresser l’implication du Conseil d’administration, de la présidence.direction générale dans la politique et le plan d’action de responsabilité sociétale, condition sine qua non de la réussite d’une politique RSE ?
Critère n°2 : La transversalité de la démarche
La stratégie RSE recommandée et son déploiement constituent-elles une réelle démarche transversale aux métiers et aux services de l’entreprise ? Quels moyens avons-nous mis en place pour permettre au service RH pour déployer le plan d’action en interne ?
Critère n°3 : La vitalité du réseau ambassadeurs/référents
Notre mission a t-elle permis de constituer un réseau d’ambassadeurs et de référents métiers RSE mobilisé et actif au sein de l’entreprise ? Comment les avons-nous accompagnés pour aider à la réussite de leur mission ?
Critère n°4 : La territorialisation de la stratégie RSE
La stratégie et feuille de route RSE intègrent-elles bien les entités régionales de l’entreprise le cas échéant et permet t-elle de contribuer directement aux enjeux sociaux et environnementaux du territoire ?
Critères n°5 : La véracité du dialogue parties prenantes
A t-on vraiment engagé un dialogue sincère et contributif avec l’ensemble des parties prenantes de l’entreprise ? A t-on consulté les parties prenantes de façon proportionnelle à la taille de l’entreprise ? A t-on consulté les investisseurs pour progresser ensemble vers une nécessaire convergence RSE/ESG ?
Environnement
Critère n°6 : Une politique climat fiable
Notre mission contribue t-elle à élever l’exigence d’une politique climat alignée sur la science et sur l’objectif de l’Accord de Paris ?
Critère n°7 : Un bilan carbone et un plan de réduction (incluant l’impact numérique)
S’est-on assurés – a t-on recommandé – que l’entreprise réalise bien sa mesure d’émissions de CO2 à travers un bilan carbone solide et une trajectoire opérationnelle dans un objectif de réduction ? Ce bilan intègre t-il une mesure d’impact numérique ?
Critère n°8 : L’intégration des enjeux de biodiversité
La stratégie RSE intègre t-elle l’enjeu de protection de la biodiversité ? La mission a t-elle permis de progresser sur la compréhension des enjeux de protection du vivant ramenée à la réalité de l’entreprise. A t-elle permis d’orienter l’entreprise vers les outils disponibles tels que le Global Biodiversity Score ?
Critère n°9 : Des offres écoresponsables
Le modèle d’affaire de l’entreprise a t-il été challengé ? La réflexion menée permet t-elle d’adapter l’offre de l’entreprise à travers de nouvelles offres de produits et de services à impact sociétal ?
Environnement/Social
Critère n°10 : Une politique d’achats responsables
Notre mission a t-elle permis de définir ou d’enrichir la politique d’achats responsables de l’entreprise et le cas échéant de former le service achat pour progresser dans l’intégration des critères environnementaux et sociaux ?
Social
Critère n°11: La formation du CODIR et des managers métiers
S’est-on assurés que l’ensemble des managers de l’entreprise dispose du bon niveau d’information sur la finalité et les leviers d’une démarche RSE ? A t-on réussi à faire de la RSE un levier de rangement de proximité ?
Critère n°12 : La formation de 100% des collaborateurs
Notre mission a t-elle permis de ne laisser personne sur le bord de la route ? A t-elle permis d’embarquer la totalité des collaborateurs et de les accompagner pour leur rôle dans la démarche d’amélioration continue ?
Critère n°13 : Une politique diversité&inclusion
Avons-nous su recommander des actions concrètes pour faire de la diversité et de l’inclusion une réalité dans l’entreprise ?
Reporting
Critère n°14 : La conformité réglementaire
A t-on veillé à ce que la stratégie RSE se construise bien sur une parfaite conformité réglementaire de l’entreprise (obligation de reporting, devoir de vigilance…)
Critère n°15 : Un outil de pilotage des indicateurs
A t-on bien défini des indicateurs pertinents ? S’est-on assurés que l’entreprise a la capacité à piloter la collecte des données ? Qu’a t-on mis en place pour la faciliter ?
Critère n°16 : Un reporting de durabilité
Que l’entreprise soit concernée ou pas par l’obligation de reporting, notre mission a t-elle bien abouti à la création d’un reporting permettant de rendre compte et d’apporter l’effet de preuve de l’impact de sa politique ?
Critère n°17 : Une communication responsable
Avons-nous su planifier et organiser la communication dans le bon timing et sur le bon registre pour protéger nos clients de tout risque de greenwashing ?
Conférence « Entreprises et entrepreneurs : faire un renversement des valeurs »
Vanessa LOGERAIS, fondatrice de Parangone interviendra dans le cadre du Parlement des Entrepreneurs d’avenir à l’Université d’été à l’UNESCO
Parangone participera activement à la prochaine Université de la Terre qui abordera le thème du renversement des valeurs au sein des entreprises dans l’écrin emblématique de l’UNESCO.
L’Université de la terre est un rassemblement pour tous publics, de réflexions, de partage, de débats, qui propose deux jours de découvertes et d’échanges ouverts à tous, sur les grands défis qui menacent notre planète, le vivant et la cohésion sociale. Elle est un rendez vous de l’intelligence collective permettant la rencontre entre les citoyens et tous ceux qui savent et ceux qui font.
Comprendre et s’inspirer pour agir pour une Vie meilleure est sa raison d’être depuis sa création en 2005 à la Maison de l’UNESCO, à Paris. La prochaine édition aura lieu les 25 & 26 novembre 2022 en partenariat avec l’UNESCO.
Vanessa LOGERAIS, fondatrice de Parangone, agence conseil en stratégie RSE, entreprise à mission, y prendra la parole dans les cadre du Parlement des Entrepreneurs d’Avenir le vendredi 25 novembre 2022 à 14h30.
De quelles entreprises avons-nous besoins pour relever les défis écologiques, humains et sociétaux auxquels nous faisons face ? Une économie « régénérative » ne sera possible qu’en opérant un changement de modèle capitaliste. Mais ce changement n’est envisageable que s’il s’accompagne d’un changement de valeurs.
Déjà à l’œuvre, la révolution de l’économie prend de multiples formes. Certains ne veulent plus cautionner un modèle à bout de souffle et se retirent. De plus en plus de salariés et de jeunes diplômés refusent de contribuer à la fin du monde pour assurer leurs fins de mois. Ils font émerger des solutions prometteuses, hors du monde de l’entreprise traditionnelle, dans des associations, des collectifs, des entreprises sociales…
L’entreprise aussi peut être un lieu de progrès et de changement social, un lieu politique mais aussi spirituel, humaniste, écologique. De nouvelles formes d’entreprise, les sociétés à mission, les BCorp, les entreprises de l’économie sociale et solidaire, peuvent devenir le socle de tels engagements entrepreneuriaux, avec des raisons d’être qui réconcilient performance et valeurs fortes. C’est un écosystème global qu’il faut créer, un continuum d’organisations qui participent à l’émergence d’une nouvelle économie, avec des statuts et des niveaux d’engagement variés.
Cet événement sera l’occasion d’apporter notre témoignage à partir de notre expérience de 13 ans d’accompagnement des entreprises et des organisations pour intégrer la responsabilité sociale dans les modèles d’affaire et accompagner le déploiement d’une culture d’impact environnemental et social auprès de l’ensemble de leurs parties prenantes, en premier lieu leurs collaborateurs.
L’actualité de la RSE est dominée par l’arrivée de la Corporate Sustainability Reporting Directive (CSRD)/Directive sur les rapports de durabilité des entreprises qui s’appliquera en 2024.
On n’entend moins parler de la Corporate Sustainability Due Diligence directive (CSDD)/directive sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité proposée par la Commission européenne le 23 février dernier, actuellement examinée par le Parlement européen et le Conseil et soumis à consultation. Ce sera pourtant, si elle est adoptée, une étape majeure vers une définition globale de la responsabilité des entreprises. De quoi anticiper en la plaçant au coeur de notre infographie sur le cadre réglementaire de la RSE.
Panorama du cadre réglementaire et législatif de la RSE
De nouvelles exigences qui portent sur la chaîne de valeur
Alignée en grande partie sur les critères de la CSRD – et la taxinomie européenne – , celle-ci introduirait une obligation de de vigilance en matière d’environnement et de droits de l’homme pour les entreprises financières et non-financières – ce qui est en soi une progression notable tant le monde financier et le monde corporate peinent encore à parler le même langage. Elle comporte également des exigences de plan de transition pour les grandes entreprises.
Ainsi ce ne sont plus uniquement les publications des entreprises qui sont concernées mais plus directement la mise en oeuvre proprement dite de « processus complets visant à atténuer les incidences négatives sur les droits de l’homme et l’environnement dans leurs chaînes de valeur, intégrer la durabilité dans leurs systèmes de gouvernance et de gestion d’entreprise, et élaborer leurs décisions commerciales au regard des incidences sur les droits de l’homme, le climat et l’environnement, ainsi qu’au regard de la résilience de l’entreprise sur le long terme (extrait du texte de la directive modifiant la directive 2019/1937 sur la protection des personnes qui signalent des violations).
Un alignement avec la CSRD
Les deux initiatives sont étroitement liées et donneront lieu à des synergies détaillés dans le texte.
🟪 Premièrement, une collecte d’informations appropriée à des fins de publication dans le cadre de la proposition de CSRD nécessite la mise en place de processus, ce qui est étroitement lié au recensement des incidences négatives conformément au devoir de vigilance établi par la présente directive.
🟧 Deuxièmement, la CSRD couvrira la dernière étape du devoir de vigilance, à savoir l’étape de publication, pour les entreprises qui sont également couvertes par la CSRD.
🟨 Troisièmement, la présente directive imposera aux entreprises l’obligation de mettre en place un plan garantissant la compatibilité du modèle et de la stratégie économiques avec la transition vers une économie durable et avec la limitation du réchauffement climatique à 1,5 °C, conformément à l’accord de Paris sur lequel la CSRD doit faire rapport.
De l’exception française à la norme européenne
Jusqu’à présent cette notion de devoir de vigilance a surtout été portée par la France qui l’a intégrée de façon pionnière dans son droit en 2017, 4 ans après le drame mortel du Rana Plaza au Bangladesh qui avait mis en lumière l’impunité des multinationales de fast fashion sous-traitant leurs production textiles dans des conditions de travail dangereuses et ne respectant pas les droits fondamentaux des personnes.
Si elle est adoptée cette directive viendra donc combler le chainon manquant dans le cadre réglementaire communautaire en cohérence avec les autres politiques de l’Union dans le cadre du Green Deal : la Directive sur la responsabilité environnementale, le paquet « Ajustement à l’objectif 55 », et plus globalement la législation européenne relative à la santé, à la sécurité et aux droits fondamentaux, et le plan d’action de l’Union européenne en faveur des droits de l’homme et de la démocratie.
«Cette proposition change véritablement la donne en ce qui concerne la manière dont les entreprises exercent leurs activités tout au long de leurs chaînes d’approvisionnement mondiales. Par ces règles, nous voulons défendre les droits de l’homme et être les chefs de file de la transition verte. Nous ne pouvons plus fermer les yeux sur ce qui se passe en aval de nos chaînes de valeur. Nous devons changer notre modèle économique. La dynamique du marché s’est développée à l’appui de cette initiative, les consommateurs plaidant en faveur de produits plus durables. Je suis convaincu que de nombreux chefs d’entreprise soutiendront cette cause.» Didier Reynders, commissaire à la justice
Webinaire Parangone & Yumana « Objectif RSE : le collaborateur, acteur clé d’une démarche à impact »
Si les collaborateurs sont la clé d’une entreprise performante, ils sont également la clé d’une RSE performante !
Parangone a fait le choix d’intégrer @Yumana dans notre réseau de partenaires pour la réponse très concrète apportée à cet enjeu : une plateforme digitale d’engagement des collaborateurs dans des programmes d’innovation, d’excellence opérationnelle ou encore de RSE.
Ce premier webinaire de rentrée a posé les bases d’une collaboration concrète au service de nos clients qui veulent en gager une véritable politique de déploiement à tous les étages de l’entreprise.
Les intervenantes Clémence Fleury, Business development Impact, Vanessa LOGERAIS, fondatrice de Parangone et Amélie Foulon, directrice adjointe Parangone ont abordé :
Les éléments de contexte qui bouleversent le monde de l’entreprise et le monde du travail, et traduisent une quête de sens des collaborateurs pour laquelle la RSE constitue une vraie réponse si elle est organisée et animée avec méthode.
La méthode Parangone à 3 effets qui permet d’organiser l’implication des métiers et de l’ensemble des services tout au long de la construction et de la mise en oeuvre d’une démarche RSE, dans les pas des premières entreprises full RSE (voir notre infographie)
Le programme collaboratif à impact via la plate-forme SaaS proposée par Yumana
Un méthode à 3 effets : révéler, converger, Rayonner
Deux retours d’expérience ont permis d’illustrer la réussite de ces méthodes auprès de deux grands groupes Konica Minolta et Vinci :
Parangone, agence conseil en stratégie RSE depuis 12 ans, construit auprès des acteurs économiques et institutionnels des leaderships sociétaux puissants à forte capacité d’action et d’influence. Nous nous référons aux cadres de reporting les plus exigeants, et mobilisons vos parties prenantes internes et externes pour créer un effet d’entraînement et accélérer la transition écologique et solidaire.
Entreprise à mission depuis 2021, la nôtre est de fournir une information fiable, de former le plus largement possible aux enjeux de responsabilité sociétale et de développement durable, d’élaborer des stratégies robustes pour mettre l’entreprise en mouvement et de vous connecter aux réseaux d’action et aux solutions techniques pour créer de la valeur sociale et environnementale. Plus globalement, nous contribuons au développement d’approches et de méthodes innovantes dans un objectif de réforme et de résilience des modèles économiques.
Conférence « De la RSE au leadership sociétal d’entreprise : la grande bascule ? »
L’agence PARANGONE – Entreprise à mission depuis 2021 était présente sur le Salon PRODURABLE le 14 septembre dernier pour la conférence « De la RSE au leadership sociétal d’entreprise : la grande bascule ? »au Palais des Congrès de Paris.
Retrouvez prochainement replays et podcasts Les intervenant.e.s Cécile Colonna d’Istria, fondatrice de Produrable, Noel Bauza, fondateur de Zei et Bertrand DESMIER, expert en reporting RSE/ESG, Vanessa LOGERAIS, fondatrice de Parangone ont exploré trois aspects conditionnels de l’amplification de la responsabilité sociétal, comme vecteur de transformations des modèles d’affaires des entreprises vers la sobriété.
L’évolution du cadre réglementaire européen du reporting de performance extra-financière, La CSRD qui s’appliquera en 2024 pour les entreprises de plus de 260 salariés en fonction de leur bilan et chiffre d’affaire (plus de 40 M€ de chiffre d’affaires net, plus de 20 M€ au bilan) relève le niveau d’ambition en précisant en rappelant le principe de double matérialité et en facilitant la convergence de l’approche RSE et ESG
L’importance du choix de l’approche et des outils pour faire parler la donnée relative au service de l’action transformative, évaluer son impact environnemental, social et de gouvernance, piloter ses plans d’actions, mobiliser ses parties prenantes et communiquer
L’authenticité et l’impact de l’engagement des entreprises face au risque de greenwashing et d’allégations abusives
Parangone, agence conseil en stratégie RSE depuis 12 ans, construit auprès des acteurs économiques et institutionnels des leaderships sociétaux puissants à forte capacité d’action et d’influence. Nous nous référons aux cadres de reporting les plus exigeants, et mobilisons vos parties prenantes internes et externes pour créer un effet d’entraînement et accélérer la transition écologique et solidaire.
Entreprise à mission depuis 2021, la nôtre est de fournir une information fiable, de former le plus largement possible aux enjeux de responsabilité sociétale et de développement durable, d’élaborer des stratégies robustes pour mettre l’entreprise en mouvement et de vous connecter aux réseaux d’action et aux solutions techniques pour créer de la valeur sociale et environnementale. Plus globalement, nous contribuons au développement d’approches et de méthodes innovantes dans un objectif de réforme et de résilience des modèles économiques.
![[Evénement] – Parangone intervient à l’Université de la Terre – UNESCO](https://parangone.org/wp-content/uploads/2022/10/UNESCO-1080x675.png)
![[Evénement] – Webinaire « Objectif RSE : le collaborateur, acteur clé »](https://parangone.org/wp-content/uploads/et_temp/Methode-webinaire-Parangone-20-sept-64990_1080x675.png)
![[Evénement] – Conférence Parangone Produrable](https://parangone.org/wp-content/uploads/2022/09/Sans-titre-1-1080x675.png)
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